Guide du SCoT
Ce guide vise à aider les élus à la mise en comptabilité des documents d’urbanisme avec le SCoT.
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Les parutions de la communauté de communes
Parutions
Rapport d’activités 2020
La Communauté de Communes de la Dombes réalise tous les ans un rapport d’activités qui établit un bilan des actions engagées dans le champ de ses différentes compétences.
Il s’agit d’un document de référence qui donne une vision complète des actions conduites sur une année.
La réalisation d’un rapport d’activités répond à une obligation légale détaillée à l’article L. 5211-39 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
Mag Dombes n°6
Dans ce nouveau numéro de Mag Dombes, vous retrouverez :
- Une page sur la culture en Dombes
- Une clinique juridique pour vous aider
- Quelques conseils pour réduire ses déchets
- Une interview de Jean-Paul Courrier, vice-président en charge des Finances
- Un zoom sur la plateforme de tests agricoles à Valeins
- le Top 3 des choses à faire et à découvrir en Dombes par Dombes Tourisme
Et de nombreuses autres informations sur le territoire.
Lettre du Programme Agro-Environnemental Dombes-Saône
Découvrez la deuxième lettre du Programme Agro-Environnemental Dombes – Saône 2016-2022. A l’intérieur vous retrouverez des exemples d’actions entreprises par des agriculteurs en faveur de l’eau et de la biodiversité. Des infos et des retours techniques.
Guide pratique
Attaché au centre du cinquième numéro de Mag Dombes, ce Guide pratique a vocation à vous faciliter la vie.
A conserver, il contient les principales informations utiles, les numéros à composer, les horaires d’ouverture des déchèteries et les contacts du CLIC et de la MSAP.
Mag Dombes n°5
Dans ce nouveau numéro de Mag Dombes, vous retrouverez :
- Les actualités de la Communauté de Communes de la Dombes
- Une page sur la redevance incitative élargie à l’ensemble des communes à partir du 1er janvier
- Nos actions en matière économique
- Un zoom sur les interventions Musique en milieu scolaire
- Des explications sur la lutte contre les espèces exotiques envahissantes
- Le lancement du Projet alimentaire interterritorial
Ainsi qu’un Guide pratique, détachable, pour conserver toutes les informations essentielles de votre communauté de communes.
Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif
La Communauté de Communes de la Dombes réalise tous les ans un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif.
Il s’agit d’un document de référence qui donne une vision complète du service.
Rapport d’activités de la CCD
La Communauté de Communes de la Dombes réalise tous les ans un rapport d’activités qui établit un bilan des actions engagées dans le champ de ses différentes compétences.
Il s’agit d’un document de référence qui donne une vision complète des actions conduites sur une année.
La réalisation d’un rapport d’activités répond à une obligation légale détaillée à l’article L. 5211-39 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
La Communauté de Communes de la Dombes réalise tous les ans un rapport annuel sur le coût et la qualité du service d’élimination des déchets.
Il s’agit d’un document de référence qui donne une vision complète du service.
Mag Dombes n°4
Dans ce nouveau numéro de Mag Dombes, vous retrouverez :
- Un hommage au Président Michel GIRER
- Du CLIC de la Dombes, un service à destination des séniors
- Un zoom sur le Service commun Enfance Jeunesse et ses différentes activités
- Une explication sur les prochaines élections intercommunales : comment ça marche ?
- Les dernières actualités du service Développement économique
- Les animations nature proposées par Dombes Tourisme