Les parutions de la communauté de communes
Le Projet de Territoire est composé de trois axes :
Ce guide vise à aider les élus à la mise en comptabilité des documents d’urbanisme avec le SCoT.
Il s’agit d’un document de référence qui donne une vision complète des actions conduites sur une année.
La réalisation d’un rapport d’activités répond à une obligation légale détaillée à l’article L. 5211-39 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
Dans ce nouveau numéro de Mag Dombes, vous retrouverez :
Et de nombreuses autres informations sur le territoire.
Découvrez la deuxième lettre du Programme Agro-Environnemental Dombes – Saône 2016-2022. A l’intérieur vous retrouverez des exemples d’actions entreprises par des agriculteurs en faveur de l’eau et de la biodiversité. Des infos et des retours techniques.
Attaché au centre du cinquième numéro de Mag Dombes, ce Guide pratique a vocation à vous faciliter la vie.
A conserver, il contient les principales informations utiles, les numéros à composer, les horaires d’ouverture des déchèteries et les contacts du CLIC et de la MSAP.
Dans ce nouveau numéro de Mag Dombes, vous retrouverez :
Ainsi qu’un Guide pratique, détachable, pour conserver toutes les informations essentielles de votre communauté de communes.
La Communauté de Communes de la Dombes réalise tous les ans un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif.
Il s’agit d’un document de référence qui donne une vision complète du service.
Il s’agit d’un document de référence qui donne une vision complète des actions conduites sur une année.
La réalisation d’un rapport d’activités répond à une obligation légale détaillée à l’article L. 5211-39 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
La Communauté de Communes de la Dombes réalise tous les ans un rapport annuel sur le coût et la qualité du service d’élimination des déchets.
Il s’agit d’un document de référence qui donne une vision complète du service.
